J.O. 204 du 4 septembre 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 23 août 2007 portant nomination au comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région vallée du Rhône


NOR : AGRP0763394A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 23 août 2007, est nommé membre du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région vallée du Rhône :


En qualité de représentant du secteur production


M. Favier (Yves), à Bédouin (Vaucluse), en remplacement de M. Gely (Christian), à Entrechaux (Vaucluse).